Condition générales de ventes

ADRESSE DE L'ATELIER

Adresse :
18 Rue Paul Claudel
33700 MERIGNAC
Tel : 06.64.28.93.76

SIRET : 449 118 348 00019

APE : 9003A

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR3044911834800019

Inscrit à maison des artistes, numéro d’ordre : B221379

Sigle de la maison des artistes

Téléphone : 06 64 28 93 76

Email : contact@bernardbonnet.com

 

Type d'œuvres vendues

Toutes les œuvres proposées à la vente sont des œuvres originales produites par Bernard BONNET.

Les œuvres sont des peintures sur toile ou des travaux sur papier réalisés avec de l’encre, de l’acrylique, du fusain, du crayon…

Justificatifs

Toutes les œuvres sont vendues avec une facture et un certificat d’authenticité.

MODE DE PAIEMENT

Les modes de paiement acceptés sur le site sont :

  • Les cartes de crédit   (Paiement sécurisé)
  • Paypal (Paiement sécurisé)

Tarifs et forfaits supplémentaires pour les expéditions

ATTENTION L’ACHAT EN LIGNE N’EST POSSIBLE QUE SI LA LIVRAISON A LIEU EN EUROPE.

Les tarifs affichés sur le site www.bernardbonnet.com sont tous exprimés en euros.

Le site ne permet pas de gérer directement les expéditions en dehors de l’Europe.
Pour les expéditions hors Europe, il faut me faire une demande de devis via la page contact, ce qui me permettra de calculer au plus juste les frais d’expédition.

Pour les œuvres sur papier expédiées dans un tube 

  1. La TVA et les frais d’expédition sont inclus dans le tarif proposé pour les expéditions en France, Monaco et Andorre.
  2. Pour le reste de l’Europe, l’UK et la Suisse un forfait supplémentaire de 8 € est appliqué jusqu’à 120 € d’achat.
 
 

Pour les peintures sur toile, les règles sont les suivantes :

  1. La TVA et les frais d’expédition sont inclus dans le tarif proposé pour les expéditions en France, Monaco et Andorre.
  2. Pour le reste de l’Europe, l’UK et la Suisse :
  • un forfait supplémentaire de 12 € est appliqué pour les tableaux d’une taille inférieure à 60 x 60 cm.
  • un forfait supplémentaire de 18 € pour les formats 60 x 60 et 80 x 80.
  • un forfait supplémentaire de 100 € pour les grands formats.

Délai d'expédition

Pour les œuvres sur papier expédiées dans des tubes ainsi que pour les peintures de petits et moyens formats allant jusqu’à 60 x 60 cm, il faut me laisser une journée pour la préparation de l’œuvre, à laquelle il faut y ajouter les délais Colissimo :

  • 2 jours ouvrés pour la France et Monaco
  • 2 à 7 jours pour le reste de l’Europe

 

EXPEDITION

Les expéditions seront réalisées par Colissimo avec remise contre signature (accusé réception).

Assurance

Toutes les œuvres sont assurées pour l’expédition et ce de la plus petite à la plus grande. 

Dommages subit par le colis

Si le transporteur vous présente un colis abimé, troué, déchiré il faut refuser le colis afin que j’en sois remboursé et que la dégradation du colis ne vous soit pas imputée.

Dans ce type de situation merci de me contacter au plus vite par mail ou par téléphone.

DROITS DE DOUANE

Si vous résidez en dehors de l’Union Européenne, des droits de douane ou de TVA à l’importation peuvent être demandés. Il est conseillé de contacter la douane de votre pays pour vérifier ce point.

REMBOURSEMENT

Vous pouvez dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre colis (article L121-16 du Code Français du Consommateur) me retourner l’œuvre si celle-ci ne vous convient pas.

ATTENTION les frais de retour et d’emballage seront à votre charge.

Il est souhaitable de retourner l’œuvre dans l’emballage d’origine et en recommandé avec une assurance correspondant au montant de l’œuvre, ainsi si jamais celle-ci arrive endommagée lors du retour, le transporteur pourra procéder à une indemnisation. 

Dès la réception de l’œuvre, je procèderai au remboursement seulement si cette dernière est dans son état d’origine.

Plusieurs cas se présentent :

1) Je récupère l’œuvre dans son état d’origine ==> je procèderai au remboursement au plus vite sans prendre en charge vos frais de retour.

2) Je récupère l’œuvre dans un mauvais état mais vous avez bien pris l’assurance correspondant au prix du colis ==> vous serez remboursé par l’assurance du montant de l’œuvre.

3) Je récupère l’œuvre dans un mauvais état mais vous n’avez pas pris l’assurance correspondante ==> vous ne serez pas remboursé.

4) Si vous n’allez pas récupérer votre colis à la suite d’un changement d’avis ou dans le but de ne pas payer les frais de retour, je devrai à réception du colis régler ces frais à votre place. Par conséquent ces frais seront déduits de mon remboursement. 

Je n’accepterai pas le retour d’un colis si celui-ci est expédié en contre-remboursement.